Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Art & la manière
Vignerons Propriétés Associés, SCA

Numéro de dépôt :
4251728
Date de dépôt :
24/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2026
L\'Art & la manière de Vignerons Propriétés Associés

Présentation de la marque L'Art & la manière

Déposée par voie électronique le 24 février 2016 par Vignerons Propriétés Associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Art & la manière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est Vignerons Propriétés Associés, SCA domicilié(e) 32 AVENUE de la cave - 30420 - CALVISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignerons Propriétés Associés, M. Bernard Nurit domicilié(e) 32 AVENUE de la cave - 30420 - CALVISSON - France.

La marque L'Art & la manière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Art & la manière arrivera à expiration en date du 24 février 2026.

Vignerons Propriétés Associés a également déposé les autres marques suivantes : Chemin du roi , SLOWLIFE


Vignerons Propriétés Associés, SCA - 32 AVENUE de la cave - 30420 - CALVISSON - France


Vignerons Propriétés Associés, M. Bernard Nurit - 32 AVENUE de la cave - 30420 - CALVISSON - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.